Termes et Conditions

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1. Acceptation des Termes

Ces Termes et Conditions (les “Termes”) régissent votre utilisation du site web d’ASJEM (le “Site”) et de tous les services associés. En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par ces Termes. Si vous n’acceptez pas ces Termes, vous ne pouvez pas utiliser le Site.

2. Utilisation du Site

Vous acceptez d’utiliser le Site uniquement à des fins légales et d’une manière qui n’enfreint pas les droits, ne restreint pas ou n’empêche pas l’utilisation et la jouissance du Site par toute autre personne. Les comportements interdits incluent le harcèlement ou le fait de causer de la détresse ou des inconvénients à tout autre utilisateur, la transmission de contenu obscène ou offensant, ou la perturbation du flux normal du dialogue au sein du Site.

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu, la mise en page, la conception, les données, les bases de données et les graphiques de ce Site sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et sont la propriété d’ASJEM ou de ses concédants de licence, sauf indication contraire. Vous pouvez consulter, télécharger à des fins de mise en cache uniquement et imprimer des pages du site web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans les présents termes et conditions.

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  1. Republier le contenu de ce site web (y compris la republication sur un autre site web).
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4. Programmes et Activités

ASJEM propose divers programmes et activités liés à la préservation de jardins exceptionnels. La participation à ces programmes et activités est soumise à disponibilité et peut nécessiter une inscription ou le paiement de frais. ASJEM se réserve le droit de modifier ou d’annuler tout programme ou activité à tout moment sans préavis.

5. Événements

ASJEM organise et soutient divers événements, notamment des visites de jardins, des ateliers et des conférences. Les détails de ces événements, y compris les dates, heures, lieux et informations d’inscription, sont fournis sur le Site. ASJEM n’est pas responsable des modifications apportées aux calendriers des événements ou des annulations.

6. Limitation de Responsabilité

ASJEM ne sera pas responsable de toute perte ou dommage direct, indirect ou consécutif découlant des présents termes et conditions ou en relation avec notre site web, que ce soit en matière délictuelle, contractuelle ou autre. Sans limiter la généralité de ce qui précède, ASJEM ne sera pas responsable de toute perte de profit, perte d’activité, interruption d’activité ou perte d’opportunité commerciale.

7. Clause de Non-Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toutes les déclarations, garanties et conditions relatives à notre site web et à l’utilisation de ce site web (y compris, sans limitation, toute garantie implicite par la loi concernant la qualité satisfaisante, l’adéquation à un usage particulier et/ou l’utilisation de soins et de compétences raisonnables). Rien dans cette clause de non-responsabilité ne doit :

  • Limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de blessures corporelles résultant d’une négligence.
  • Limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse.
  • Limiter l’une de nos responsabilités ou les vôtres d’une manière qui n’est pas autorisée par la loi applicable.
  • Exclure l’une de nos responsabilités ou les vôtres qui ne peuvent être exclues en vertu de la loi applicable.

8. Politique de Confidentialité

Votre vie privée est importante pour nous. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité, qui est intégrée aux présents Termes par référence, pour comprendre nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles.

9. Liens vers d’Autres Sites Web

Notre site web peut contenir des liens vers des sites web tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par ASJEM. ASJEM n’a aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites web tiers et n’assume aucune responsabilité à cet égard. En utilisant notre site web, vous déchargez expressément ASJEM de toute responsabilité découlant de votre utilisation de tout site web tiers.

10. Modifications des Termes

ASJEM se réserve le droit de modifier ces Termes à tout moment. Nous vous informerons de toute modification en publiant les nouveaux Termes sur cette page. Votre utilisation continue du Site après de telles modifications constitue votre acceptation des nouveaux Termes.

11. Droit Applicable

Ces Termes seront régis et interprétés conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois. Toute action ou procédure juridique découlant de ces Termes sera portée exclusivement devant un tribunal compétent en France.

12. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant ces Termes, veuillez nous contacter à :

Email : bxsuirsn@gmail.com

Adresse : SERRE DE LA MADONE, 74 ROUTE DU VAL DE GORBIO, 06500 MENTON

Téléphone : +33080777688

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