Termes et Conditions
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4. Programmes et Activités
ASJEM propose divers programmes et activités liés à la préservation de jardins exceptionnels. La participation à ces programmes et activités est soumise à disponibilité et peut nécessiter une inscription ou le paiement de frais. ASJEM se réserve le droit de modifier ou d’annuler tout programme ou activité à tout moment sans préavis.
5. Événements
ASJEM organise et soutient divers événements, notamment des visites de jardins, des ateliers et des conférences. Les détails de ces événements, y compris les dates, heures, lieux et informations d’inscription, sont fournis sur le Site. ASJEM n’est pas responsable des modifications apportées aux calendriers des événements ou des annulations.
6. Limitation de Responsabilité
ASJEM ne sera pas responsable de toute perte ou dommage direct, indirect ou consécutif découlant des présents termes et conditions ou en relation avec notre site web, que ce soit en matière délictuelle, contractuelle ou autre. Sans limiter la généralité de ce qui précède, ASJEM ne sera pas responsable de toute perte de profit, perte d’activité, interruption d’activité ou perte d’opportunité commerciale.
7. Clause de Non-Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toutes les déclarations, garanties et conditions relatives à notre site web et à l’utilisation de ce site web (y compris, sans limitation, toute garantie implicite par la loi concernant la qualité satisfaisante, l’adéquation à un usage particulier et/ou l’utilisation de soins et de compétences raisonnables). Rien dans cette clause de non-responsabilité ne doit :
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8. Politique de Confidentialité
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9. Liens vers d’Autres Sites Web
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10. Modifications des Termes
ASJEM se réserve le droit de modifier ces Termes à tout moment. Nous vous informerons de toute modification en publiant les nouveaux Termes sur cette page. Votre utilisation continue du Site après de telles modifications constitue votre acceptation des nouveaux Termes.
11. Droit Applicable
Ces Termes seront régis et interprétés conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois. Toute action ou procédure juridique découlant de ces Termes sera portée exclusivement devant un tribunal compétent en France.
12. Coordonnées
Si vous avez des questions concernant ces Termes, veuillez nous contacter à :
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Adresse : SERRE DE LA MADONE, 74 ROUTE DU VAL DE GORBIO, 06500 MENTON
Téléphone : +33080777688
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